Mentions légales

Mentions légales

Par admin mario-beulaygue, publié le lundi 3 mai 2010 13:57 - Mis à jour le mardi 29 août 2023 10:25

 

Editeur : Collège Mario Beulaygue
ENFONTANGE
09100 AX-LES-THERMES
05 61 64 22 18

Directeur de publication : Mme S.Merlo

Hébergeur :
France
Adresse : 4 rue J-F Kennedy 31000 Toulouse

Intégrateur / Editeur du logiciel
Kosmos
Adresse : 8 r Kervégan 44000 NANTES



Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification des données vous concernant (la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés).


Pour toute demande, adressez-vous à :
Collège Mario Beulaygue
ENFONTANGE
09100 AX-LES-THERMES

Numéro de déclaration à la CNIL : 1405264

Arrêté ministériel du 30 novembre 2006 portant création, au sein du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, d'un traitement de données à caractère personnel relatif aux espaces numériques de travail (ENT) :
http://www.cnil.fr/en-savoir-plus/deliberations/deliberation/delib/193/

Charte d'utilisation de l'ENT (celle que vous avez validée lors de votre première connexion)